L'Affaire Philippart - Procès pour prévention d’escroquerie lors de l'émission des actions des Tramways Bruxellois - 1877 (2/7) ^^

L'Affaire Philippart - Procès pour prévention d’escroquerie lors de l'émission des actions des Tramways Bruxellois - 1877 (2/7)

Partie 2: la notice

(informations publiées dans le Journal de Bruxelles du 3 janvier 1875)

Nous n’avons eu, jusqu’ici que très peu de renseignements sur les tramways. Ces Sociétés n’étant que des commandites, publiaient peu de renseignement. Cependant, les entreprises de cette espèce ont été rapidement populaires et il n’y a pas de motif pour que la nouvelle société ne le soit pas.

Cette société a pour objet exclusif l’exploitation des tramways dans l’agglomération bruxelloise.

Pour le moment, elle n’a repris que les deux lignes principales : Morris et Vaucamps.

Voici le détail des concessions qui lui sont apportées, libres de toutes charges.

La société des Tramways Bruxellois a été constituée dans un but spécial et exclusif : la construction et l’exploitation des tramways dans Bruxelles et sa banlieue.

Dans ce but, la société a acquis les concessions suivantes :

1° Concession de Schaerbeek au Bois de la Cambre ;

2° De la chaussée de Charleroi à Uccle ;

3° Du boulevard central, reliant les gares du Nord et du Midi ;

4° De ce boulevard à Molenbeek ;

5° De ce boulevard à Anderlecht ;

6° De ce boulevard à Laeken ;

7° De ce boulevard à Schaerbeek ;

8° De ce boulevard à Saint-Josse-Ten-Noode ;

9° De ce boulevard à Ixelles ;

10° De ce boulevard à Saint-Gilles.

(Quatre de ces lignes sont exploitées par omnibus ; la société sollicitera, dans la mesure du possible, leur transformation en tramways.)

Le réseau actuellement construit et exploité s’étend sur 33 kilomètres, dont 24 kilomètres de voies de tramways. Sur la plus grande partie de ce dernier parcours, il y a double voie.

Le matériel actuel servant à l’exploitation du réseau se compose de 104 voitures et 550 chevaux. Il sera augmenté dans une notable proportion, la société des Tramways Bruxellois y appliquant immédiatement une partie du capital de 3.480.000 francs disponible.

Les dépendances appartenant en propre à la société sont : des bâtiments, bureaux, écuries, remises, etc., ayant ensemble une superficie de plus de 1 hectare, ainsi qu’un atelier pour la construction et la réparation du matériel roulant.

D’après les constations des recettes mensuelles, le produit du réseau actuellement exploité est de 1.800.000 francs annuellement, mais il y a lieu de tenir de 5 faits pour apprécier cette recette :

1° La ligne de la chaussée de Charleroi à Uccle, quoique construite, n’a pas encore été livrée à l’exploitation ;

2° Le service sur la ligne du boulevard Central à Anderlecht par la chaussée de Mons a dû être suspendu pendant plusieurs mois pour la construction d’un égout. Ce service important vient seulement d’être repris.

3° On vient de terminer la double voie sur la ligne de la porte de Schaerbeek au Bois de la Cambre. L’établissement de cette voie double assure un service plus régulier et partant une recette plus considérable ;

4° La fusion des deux réseaux établit une entente dans le service et assure ainsi une augmentation du produit et une diminution des frais généraux ;

5° Un contrôle sévère de la recette va être appliqué sur toutes les parties du réseau.

La moyenne de le taxe par voyageur étant d’environ 25 centimes, le réseau actuel des tramways bruxellois transporte 7.200.000 voyageurs par an, soit, en chiffres ronds, 20.000 voyageurs par jour.

La recette nette est de 660.000 francs, calculée comme ci-dessus. Elle dépasse à elle seule la seule charge sociale et forme de l’action privilégiée des tramways de Bruxelles une véritable obligation dont le service est assuré par les recettes, nonobstant les autres garanties.

Les dépenses d’exploitation des lignes de tramways emportent 63 p.c. de la recette brute.

Cette proportion élevée est due à l’emploi des chevaux. Des expériences se font tous les jours pour perfectionner les moteurs mécaniques en Angleterre, en Amérique, en Belgique. Lorsque le résultat sera définitivement acquis, les frais d’exploitation seront réduis de plus de moitié.

Voici la durée des concessions sur les divers territoires :

Bruxelles, lignes du Bois : 90 ans

Bruxelles, boulevard central : 37 ans

Schaerbeek : 75 ans

Anderlecht : 75 ans

La loi n’admet, pour les sociétés anonymes, qu’une durée maxima de 30 ans. C’est la durée de la société actuelle. En conséquence, en fin de société, c’est-à-dire dans 30 ans, il restera encore, comme avoir social, la valeur des concessions qui ne seront pas expirées.

L’amortissement se fait par voie de rachat à la Bourse, aussi longtemps que le cours ne dépassera pas 400 francs. A l’expiration de la société, toutes les actions privilégiées non rachetées sont remboursées à 400 francs, soit avec une prime de 100 francs. Cette prime, pour les actions qui ne seront remboursées qu’au bout de la troisième année, représente aujourd’hui à 5 p.c. une valeur actuelle de 23,13 francs.

Le capital de 15 millions est représenté par les concessions, le matériel, les immeubles et une somme disponible de 3 millions 480.000 francs.

Ce capital disponible trouvera son emploi pour l’amélioration et éventuellement l’extension du réseau actuel.

Pour apprécier la sûreté du capital privilégié comme titre à revenu fixe, il suffit de résumer l’actif de la société.

Le capital privilégié est de 12.000.000 francs.

Mais il y a disponible un voir en espèces de 3.480.000 francs.

Il reste donc 8.520.000 francs.

Pour couvrir cette somme, la société possède, quitte et libres, un réseau rapportant 660.000 francs,

Plus un intérêt sur le capital disponible de 150.000 francs.

Le revenu actuel minimum est donc de 810.000 francs.

Ce revenu représente donc 9,50 p.c. du capital qu’il doit garantir.

Pour apprécier l’avenir des actions privilégiées, du chef de leur participation dans les bénéfices, on peut établir les calculs suivants, à titre d’exemple :

Recette nette supposée de 1 million, après qu’on aura employé 1 million sur les 3 millions formant le capital des actions ordinaires.

Recette nette : 1.000.000 francs

A déduire :

5 p.c. à la réserve, soit 50.000 francs

Intérêt de 15 francs sur les actions privilégiées, soit 600.000 francs

Intérêt de 5 p.c. sur 1 million, soit 50.000 francs

Total des déductions : 700.000 francs

Reliquat : 300.000 francs

50 p.c. de cette somme appartiennent aux actions privilégiées et ordinaires pour être attribuées au second dividende et à l’amortissement.

Ce prélèvement représente 3 francs par action privilégiée, soit un revenu total de 18 francs.

Recette nette supposée de 1.500.000 francs après qu’on aura employé le capital de 2 millions des actions ordinaires.

Recette nette : 1.500.000 francs

A déduire :

5 p.c. à la réserve, soit 75.000 francs

Intérêt de 15 francs sur les actions privilégiées, soit 600.000 francs

3 p.c. aux actions ordinaires, soit 150.000 francs

Total des déductions : 825.000 francs

Reliquat : 675.000 francs

50 p.c. de cette somme appartiennent aux actions privilégiées et ordinaires.

Ce prélèvement représente 6,75 francs par action privilégiée, soit un revenu total de 21,75 francs.

Dans le but de répondre à une interprétation abusive de l’article des statuts qui interdisait la création de nouvelles actions privilégiées au-delà des 40.000 titres créés à l’origine, le Conseil d’Administration a proposé la résolution suivante, qui vient d’être ratifiée par l’unanimité des actionnaires : « Sur la proposition du Conseil d’Administration, l’assemblée reconnaît que l’interdiction de créer des actions privilégiées emporte celle de créer des obligations au porteur, et que, par conséquent, la société anonyme des Tramways Bruxellois ne pourra pas émettre d’obligation au porteur, avec ou sans primes. »

Cette résolution renforce la position des actionnaires privilégiées et limite les charges sociales, au seul privilège de l’intérêt des 40.000 actions privilégiées.

En gare de Meiser, 29 juillet 2018 ^^

Voici quelques photos prises hier en gare de Meiser, qui s'est offert un joli relooking, avec cette fresque murale réalisée par le collectif Propaganza.

Et pour finir en beauté, voici ma dernière photo de tram en livrée publicitaire. Il s'agit du tram 3055, circulant sur la ligne 25 en direction de la gare du Nord et photographié dans sa livrée "Nausicaa" à l'arrêt "Jeanne".

Bonne soirée,

Claire

"La Mode du Petit Journal", 28 juillet 1907 ^^

Au sommaire de ce numéro de "La Mode du Petit Journal" paru le 28 juillet 1907, vous trouverez de nombreuses gravures de robes et de toilettes, divers motifs de broderie, ainsi que des instructions permettant de réaliser une doublure de corsage et paletot droit pour jeune fille de 14 ans.

Bonne lecture,

Callisto

L'Affaire Philippart - Procès pour prévention d’escroquerie lors de l'émission des actions des Tramways Bruxellois - 1877 (1/7) ^^

L’AFFAIRE PHILIPPART - Procès pour prévention d’escroquerie lors de l'émission des actions des Tramways Bruxellois - 1877 (1/7)

Simon Philippart (7 novembre 1826 – 4 mars 1900) nait dans une famille aisée de fabricants textiles de Tournai. Après le décès, en couches, de sa première épouse, son remariage va lui permettre d’entrer dans une famille fort aisée dont les alliances vont lui permettre de développer ses affaires. C’est après son remariage qu’il se lance dans les affaires ferroviaires, avec l’appui de la Banque de Belgique (qui patronnait déjà sa fabrique de laine peignée) et de la banque de Tournai (dont son beau-frère par alliance est le directeur). Il fonde sa première société ferroviaire, la Compagnie des Chemins de fer des Bassins Houillers du Hainaut, le 1er février 1866.

On peut résumer ses deux principales spécialités comme étant les suivantes :

•    Construire des lignes de chemin de fer ;

•    Et fusionner des sociétés.

En quelques années, il va se retrouver à la tête d’un réseau de plus de 1.000 kilomètres de voies ferrées, rien qu’en Belgique, qui concurrence directement le réseau des Chemins de fer de l’Etat. Il va aussi, au fur et à mesure de l’achat et de la restructuration des sociétés acquises, étendre ses relations en y joignant les directeurs des sociétés qu’il rachète. Ces directeurs se voient attribuer des postes plus importants que ceux qu’ils occupaient dans leur ancienne société, ce qui les amène à soutenir les projets de Philippart.

Il se tourne également vers l’étranger, et notamment le nord de la France, où il développe des lignes secondaires, reliant les principaux bassins industriels et destinées au transport des marchandises.

En 1874, ses affaires françaises vont assez mal, vu que Philippart doit faire face à de sérieux embarras financiers. Ses premières lignes en exploitation, sur ses divers réseaux construits en France, sont loin de couvrir les charges annuelles. Les dividendes à payer aux obligataires se transforment en un véritable gouffre financier. Les emprunts deviennent de plus en plus difficiles. Philippart et son réseau de connaissances vont racheter en masse les actions de la Banque Franco-Hollandaise, de la Banque Belge du Commerce et de l'Industrie et de la Banque Franco Autrichienne-Hongroise, et vont se faire élire au Conseil d’Administration de ces banques, en vue d’accéder à de nouvelles ressources financières. Celles-ci se trouvent cependant rapidement épuisées. De nouveaux moyens de crédit sont donc indispensables. Simon Philippart cherche donc à se les procurer…

C’est ainsi qu’il s’intéresse aux tramways. A Lille d’abord, et ensuite à Bruxelles. Morris souhaite vendre ses «Voies Ferrées Belges» afin d’investir ailleurs et approche Philippart par l’intermédiaire d’un agent de change. Philippart, dont une des spécialités est, comme nous l’avons dit, la fusion de sociétés, va approcher, lui aussi par divers intermédiaires, Auguste Vaucamps afin qu’il lui cède aussi son réseau. C’est dans ce contexte que va naître, le 23 décembre 1874, la société anonyme «Les Tramways Bruxellois».

Ne soyons pas naïfs : l’intérêt de l’opération est, avant tout, de «rapporter du cash» à la Compagnie des Chemins de fer des Bassins Houillers du Hainaut en écoulant les 40.000 actions privilégiées de 300 francs chacune émises grâce à la fusion des réseaux Morris et Vaucamps.

L’émission, dont la presse fait largement la publicité, s’accompagne d’une notice, dont on peut retrouver un résumé dans le «Journal de Bruxelles» du 3 janvier 1875. Comme les coupons ne seront pas payés à temps (et ne seront même payés qu’à concurrence de 7.5 francs au lieu de 15 !), certains actionnaires feront un procès contre Philippart et plusieurs de ses associés, pour prévention d’escroquerie du chef de l’émission des actions privilégiées des Tramways Bruxellois. Il lui est principalement reproché d’avoir relaté «de faux faits» dans la notice qui accompagnait l’émission. Le 30 juin 1877, la Chambre du Conseil prononce le non-lieu pour tous les accusés, à l’exception de Philippart qui est renvoyé devant le tribunal correctionnel. Son procès se tient du 2 au 9 août. Il est finalement acquitté le 11.

On vous raconte tout cela à l’aide de coupures de presse. Nous vous présenteront d’abord la souscription et sa notice, ensuite les comptes-rendu des audiences des 2, 3, 4, 9 et 11 août 1877.

Partie I: La souscription

On vous redactylographie le texte de la souscription, parce que le texte est quand même écrit "fort petit" sur l'extrait ci-dessus :

LES TRAMWAYS BRUXELLOIS (Société anonyme)

SOUSCRIPTION PUBLIQUE A 40.000 ACTIONS PRIVILEGIEES de 300 francs, remboursables à 400 francs (art. 22 et 24 des statuts) rapport par privilège 15 francs d’intérêt annuel (art.22 des statuts) ayant droit à une participation de 20 p.c. dans la répartition des bénéfices supplémentaires (art. 22 des statuts).

CAPITAL SOCIAL

Le capital social de la société Les Tramways Bruxellois, constituée par acte en date du 23 décembre 1874, par devant Maitre Van Halteren, notaire à Bruxelles, a été fixée à 15 millions de francs, représentés par :

40.000 actions privilégiées de 300 francs chacune, pour un total de 12.000.000 de francs

10.000 actions ordinaire de 300 francs chacune, pour un total de 3.000.000 de francs

50.000 actions de dividende, sans désignation de valeur

Total : 15.000.000 de francs

La Société s’interdit la création de nouvelles actions privilégiées (art. 4 des statuts)

RÉPARTITION DES BÉNÉFICES

Sur les premiers produits nets, il est attribué :

1° par privilège un intérêt annuel de 15 francs, par action privilégiées, après l’allocation des 5 p.c. destinés au fond de réserver légale ;

2° la somme nécessaire pour payer 15 p.c. au capital versé sur les actions ordinaires ;

L’excédent se partage de la manière suivante :

20 p.c. à attribuer aux 50.000 actions privilégiées et ordinaires à titre de second dividende ;

30 p.c. à appliquer à l’amortissement des actions privilégiées d’abord et des actions ordinaires ensuite, par voie de rachat à la Bourse, aussi longtemps que le cours ne dépassera pas 400 francs, soit ensemble :

50 p.c. du bénéfice revenant aux actions privilégiées et ordinaires.

Les 50 pc. Restants reviennent aux actions de dividende.

Les actions ordinaires ne reçoivent d’intérêt qu’après que le service d’intérêt des actions privilégiées des actions soit assuré. Il ne peut être procédé au rachat d’actions ordinaires qu’après rachat complet des actions privilégiées (art. 22 des statuts).

GARANTIES DE L’ACTION PRIVILÉGIÉE

Les recettes, actuellement constatée par les relevés mensuels constituent un produit brut annuel de 1.800.000 francs, laissant un revenu net de 660.000 francs, auxquels il faut ajouter l’intérêt à 5 p.c. du capital des actions ordinaires souscrites (3.000.0000 de francs), soit 150.000 francs.

L’ensemble du produit net actuel minimum est de 810.000 francs.

Le service de l’intérêt des actions privilégiées, seule charge sociale, s’élève à 600.000 francs.

L’excédent disponible est donc de 210.000 francs.

Le service des actions privilégiées est donc largement assuré, les recettes actuelles minimum dépassant de plus de 33 p.c. la seule charge sociale.

L’excédent disponible donne lieu à la distribution d’un second dividende et au fonctionnement immédiat du fond d’amortissement.

De plus, la société des Tramways Bruxellois, ayant ses concessions actuelles libres de toutes charges, avec le matériel, immeubles, dépôts et ateliers à disponible.

Un Capital de garantie de 3.480.000 francs qui forme une sûreté supplémentaire pour les actions privilégiées.

CONDITION DE L’ÉMISSION

Le prix d’émission est fixé à 300 francs, payables :

25 francs en souscrivant

100 francs à la répartition du 11 au 13 janvier 1875

100 francs du 5 au 10 février 1875

75 francs du 5 au 10 mars 1875, contre remise du titre définitif, coupons de l’exercice 1875 attachés

Soit 300 francs

Les souscripteurs pourront, à toute époque, anticiper les versements, avec bonification d’intérêt à 5 p.c.

Le titre libéré au moment de la répartition reviendra en conséquence à 299 francs.

La souscription est ouverte les mercredis 6 et 7 janvier 1875.

On souscrit A LA BANQUE BELGE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE

Rue des Douze-Apôtres 24 à Bruxelles

Si les demandes dépassent le nombre de titres mis en souscription, la répartition se fera proportionnellement. Les souscriptions de un à vingt titres pourront être avantagées.

Les versements en retards sont passibles d’intérêt, à raison de 6 p.c. Les actions privilégiées sur lesquelles les versements n’auraient pas été effectués pourront être revendues aux risques et périls des souscripteurs en retard, sans autre mise en demeure, trois mois après la date indiquée pour le dernier versement.

Visite d'été au MTUB ^^

Qui dit "été", dit aussi "vacances" et "sortie au Musée". Autrement dit: c'est l'occasion rêvée pour passer faire des photos à Woluwe ^^

Parmi les nouveautés, ce stand (joliment éclairé) qui nous propose, entre autres, une collection de burettes et de lampes à huile.

J'en ai également profité pour immortaliser la motrice 1750 attelée à la remorque 1571 et l'atelier du maréchal-ferrant.

Cependant, la raison de ma visite n'était pas tellement ces "nouveautés", mais bien la motrice 1348 récemment revenue de rénovation. Je vous la fait découvrir en photos:

Le poste de conduite

L'intérieur de la motrice. Seul le plancher et les lanières en cuir ont été remplacés
lors de la rénovation. Tous les autres éléments ont été conservés.

Le dispositif d'éclairage.

La motrice 1348 est divisée de deux compartiments de 10 places chacun.

Un joli petit loquet en cuivre ou en laiton, tout brillant suite à son repolissage

et portant le monogramme "TB" (Tramways Bruxellois)

Les nouveaux rideaux et leur monogramme "TB" ont retenus toute mon attention, vu que je leur avais consacré un article l'année passée.

Bon weekend et bonne fête nationale,

Callisto

La gare des tramways de la Petite Suisse et le Rond-Point de la Cambre-Etoile, hier et aujourd'hui ^^

Peut être ai-je déjà publié cette photo de l'ancienne gare de tramways dite "du rond-point de la Petite Suisse", qui fut construite du temps du réseau de tramways à voie étroite de Bruxelles à Ixelles-Boendael (BIB).

Les deux seules descriptions de ce bâtiment que j'ai pu retrouver de ce bâtiment sont les suivantes:

A. Voici le texte que l'on peut lire dans les apports réalisés par le BIB, lors de sa fusion avec les Tramways Bruxellois, en 1899. On peut y lire: 

"La société anonyme dite Chemin de fer à voie étroite Bruxelles à Ixelles-Boendael et Monsieur Edmond Parmentier, pour ce qui le concerne, font apport :
(...)C. De tous les immeubles appartenant à la Société anonyme dite Chemin de fer à voie étroite Bruxelles à Ixelles-Boendael:
(...)

2. Le terrain situé partie sous Ixelles et partie sous Bruxelles, au lieu-dit La Petite Suisse, avec la gare-restaurant y établie et avec le droit de bail sur le terrain adjacent, jusqu’au 12 août 1932."

B. On peut également lire, dans le journal "L'Indépendance belge", du 16 mai 1884: "On vient de terminer la pose de la voie du nouveau tramways à vapeur d'Ixelles. (...) Une halte-abri sera établie près du rond-point de la Petite Suisse. Les voitures du tram tourneront sous un hangar d'aspect fort élégant et les voyageurs pourront se rafraîchir à une laiterie hollandaise."


Pour ce qui est de la localisation de cette gare-restaurant, elle se trouvait à l'angle des avenues des Courses et du Congo, sur ce qui est aujourd'hui le Rond-Point de l'Etoile (mais qui s'appelait avant Rond-Point de la Petite Suisse). Je vous en ai dessiné un petit plan pour vous faciliter la vie ^^

La gare restaurant est en jaune. Le carré avec un X à l'intérieur, qui se trouve à côté du bâtiment en jaune, est
un auvent destiné à abriter les voyageurs. On le distingue très bien sur la carte postale du début de l'article.

Je ne sais pas quand cette gare a été construite. Probablement dès 1884, vu qu'elle constituait le terminus d'une des trois lignes alors exploitée par le BIB:

1.    Une ligne partant de la Porte de Namur et aboutissant à la place Sainte-Croix, en passant par la chaussée d’Ixelles ;
2.    Une ligne, prolongement de la précédente, aboutissant au rond-point de la Petite Suisse (actuel rond-point de l’Etoile), via l’avenue des Eperons d’Or et l’avenue de l’Hippodrome ;
3.    Une ligne partant de la Porte de Namur, suivant la chaussée de Wavre, la rue du Trône et la rue Malibran, pour aboutir à la place Sainte-Croix.
L’inauguration de ces trois lignes a lieu le 14 juillet 1884 à 10 heures.


Il est également possible que la gare ait été agrandie en vue de l'exposition internationale de 1910, vu que les Tramways Bruxellois acquièrent, le 6 septembre 1907, un terrain de 5 ares 77 ca à l'angle de l'avenue du Congo et de l'avenue des Courses, pour 15.367,99 francs.


La gare est désaffectée le 22 octobre 1929. La gare est ensuite démolie, une partie avant l'autre, vu que le bâtiment était construit à cheval sur une limite communale. 

Le terrain est vendu, sans construction, le 4 septembre 1958 pour 3.152.000 francs avec la description suivante: "un terrain à bâtir, à l'angle de l'avenue du Congo et de l'avenue des Courses, cadastré sous Ixelles pour 9 ares 17 ca et sous Bruxelles pour 4 ares 98 ca."

Voici une photo actuelle montrant cet angle "avenue des Courses - Avenue du Congo".

Pour terminer, voici quelques photos de trams en livrée publicitaire prises sur le boulevard de la Cambre, à la hauteur du Rond-Point de l'Etoile.

Le tram 3055 en livrée publicitaire Nausicaa, circulant sur la ligne 93.

Le tram 4055 en livrée publicitaire Jobs Stib, circulant sur la ligne 7.

 

Le tram 3036 en livrée publicitaire Swatch, circulant sur la ligne 94.

Bonne soirée,

Callisto